ArcGIS REST Services Directory Login
JSON

Legend (PROSPECTIVE_TERRITORIALE/PROSP_PLUI_SQY_grand_public)

Annexes sanitaires - zonage des eaux usées (0)
Assainissement collectif Assainissement collectif
Assainissement non collectif Assainissement non collectif
Ouvrages eaux usées gérés par SQY (2)
Débitmètre Débitmètre
Fosse toutes eaux Fosse toutes eaux
Poste de refoulement Poste de refoulement
Poste de relèvement Poste de relèvement
Prise de temps sec Prise de temps sec
Station d'épuration Station d'épuration
Réseau d'assainissement eaux usées (3)
Collecteurs EU gérés par la CASQY Collecteurs EU gérés par la CASQY
Bassins de collecte eaux usées (4)
ASSAINISSEMENT AUTONOME ASSAINISSEMENT AUTONOME
CARRE DE REUNION CARRE DE REUNION
CASQY CASQY
MAUREPAS MAUREPAS
MESNIL SAINT-DENIS MESNIL SAINT-DENIS
SEINE AMONT SEINE AMONT
SEINE AVAL SEINE AVAL
Annexes sanitaires - zonage des eaux pluviales (5)
1 L/s/ha - 70 mm en 12h 1 L/s/ha - 70 mm en 12h
1 L/s/ha - 70 mm en 12h (sauf 56mm) 1 L/s/ha - 70 mm en 12h (sauf 56mm)
1 L/s/ha - 56 mm en 12h 1 L/s/ha - 56 mm en 12h
1 L/s/ha - 43 mm en 4h 1 L/s/ha - 43 mm en 4h
30 L/s/ha - 43mm en 4h 30 L/s/ha - 43mm en 4h
1 L/s/ha - 67 mm en 12h 1 L/s/ha - 67 mm en 12h
Ouvrages eaux pluviales gérés par SQY (7)
Chambre à sable Chambre à sable
Deshuileur Deshuileur
Débitmètre Débitmètre
Mesure de hauteur Mesure de hauteur
Ouvrage de régulation Ouvrage de régulation
Pluviomètre Pluviomètre
Poste de recirculation Poste de recirculation
Poste de relèvement Poste de relèvement
Prise de temps sec Prise de temps sec
Vanne Vanne
Réseau (9)
Collecteurs EP gérés par la CASQY Collecteurs EP gérés par la CASQY
Réseau complémentaire (10)
Aqueduc Aqueduc
Fossé Fossé
Réseau complémentaire (rigole) (11)
Rigole Rigole
Bassins de rétention (12)
Bassins permanents en eau gérés par SQY Bassins permanents en eau gérés par SQY
Bassins secs gérés par SQY Bassins secs gérés par SQY
Autres étangs et bassins Autres étangs et bassins
Bassins versants (13)
BIEVRE BIEVRE
MAULDRE MAULDRE
ORGE-YVETTE ORGE-YVETTE
Lieux de stockage d'eau potable (15)
Château d'eau Château d'eau
Réseau d'eau potable (16)
Diamètre inconnu Diamètre inconnu
Diamètre inférieur ou égal à 200 mm Diamètre inférieur ou égal à 200 mm
Diamètre supérieur à 200 mm et inférieur ou égal à 600 mm Diamètre supérieur à 200 mm et inférieur ou égal à 600 mm
Diamètre supérieur à 600 mm Diamètre supérieur à 600 mm
Protection du patrimoine archéologique (19)
Non représenté Non représenté
Lutte contre le saturnisme (20)
Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
Secteurs d'informations sur les sols (SIS) (21)
Secteurs d'informations sur les sols Secteurs d'informations sur les sols
Règlement Local de Publicité Intercommunal (110)
ZP1 : Secteur principalement d'Habitat ZP1 : Secteur principalement d'Habitat
ZP2 : Secteur principalement d'Activités ZP2 : Secteur principalement d'Activités
ZP3 : Domaine ferroviaire ZP3 : Domaine ferroviaire
ZP4 : Secteur Réglement National ZP4 : Secteur Réglement National
Périmètre d'étude (23)
Périmètre d'étude au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme Périmètre d'étude au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme
Périmètre de l'OIN (24)
Périmètre d'Opération d'Intérêt National Périmètre d'Opération d'Intérêt National
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (26)
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 1 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 1
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 2 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 2
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4
Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 2 Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 2
Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 3
Secteurs affecté par le bruit (27)
Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
Plan d'exposition au bruit des aéronefs (aérodrome de Toussus-le-Noble) (28)
Non représenté Non représenté
Zone d'Améngament Concerté (30)
Limite de ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) Limite de ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)
Projet Urbain Partenarial (31)
Projet Urbain Partenarial Projet Urbain Partenarial
Taxe d'aménagement (32)
Secteur concerné par la taxe d'aménagement Secteur concerné par la taxe d'aménagement
Secteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement Secteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement
Zone d'Aménagement Différé (34)
Limite de ZAD Limite de ZAD
Droit de Préemption Urbain (35)
DPU (Droit de Préemption Urbain) DPU (Droit de Préemption Urbain)
DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé) DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé)
Droit de préemption commercial (109)
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Cartographie des secteurs de probabilité de zones humides établie par la DRIEE Ile de France en 2010 (37)
Enveloppes d'alerte zones humides classe A Enveloppes d'alerte zones humides classe A
Enveloppes d'alerte zones humides classe B Enveloppes d'alerte zones humides classe B
Lisière (39)
Lisière massif forestier de plus de 100 ha Lisière massif forestier de plus de 100 ha
Zones inconstructibles (bande des 50 mètres) (40)
Zone inconstructible Zone inconstructible
Site urbain constitué Site urbain constitué
Zone de Protection Naturelle, Agricole et Forestière (ZPNAF) (41)
Zone de protection agricole Zone de protection agricole
Zone de protection naturelle et forestière Zone de protection naturelle et forestière
Risque de retrait-gonflement des sols argileux (42)
Non représenté Non représenté
Périmètres de protection et d'inventaire - Natura 2000 (44)
Sites d'Importance Communautaire (SIC) Sites d'Importance Communautaire (SIC)
Zone de Protection Spéciale (ZPS) Zone de Protection Spéciale (ZPS)
Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristisque (45)
ZNIEFF Type 1 ZNIEFF Type 1
ZNIEFF Type 2 ZNIEFF Type 2
PM1 - Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers (AS) (47)
Inondation (PPRNP) Inondation (PPRNP)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
PM1 - Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers (GS-) (48)
PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles (GP) (50)
Centre d'émission et de réception radioélectrique Centre d'émission et de réception radioélectrique
PT1 - Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques (GP) (51)
Centre de réception radioélectrique Centre de réception radioélectrique
PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles (AS) (52)
Zone primaire de dégagement Zone primaire de dégagement
Zone secondaire de dégagement Zone secondaire de dégagement
PT1 - Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques (AS) (53)
Zone de garde Zone de garde
Zone de protection Zone de protection
A5 - Servitude attachée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement (AL) (55)
Adduction d'eau potable de Sainte Appoline (Ø 800 mm) Adduction d'eau potable de Sainte Appoline (Ø 800 mm)
A5 - Servitude attachée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement (GL-) (56)
A9 - Zones agricoles protégées (AS) (57)
Zone de protection naturelle, agricole et forestière du Plateau de Saclay Zone de protection naturelle, agricole et forestière du Plateau de Saclay
A9 - Zones agricoles protégées (GS-) (58)
AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits (GP) (59)
Monument historique classé Monument historique classé
AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits (GS) (60)
Monument historique classé Monument historique classé
Monument historique inscrit Monument historique inscrit
AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits (AS) (61)
Périmètre de protection monument classé Périmètre de protection monument classé
Périmètre de protection monument inscrit Périmètre de protection monument inscrit
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés (AS) (62)
Site classé Site classé
Site inscrit Site inscrit
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés (GS-) (63)
Site classé Site classé
Site inscrit Site inscrit
AC3 - Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles (AS) (64)
Réserve naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines Réserve naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
AC3 - Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles (GS-) (65)
I1 - Construction et exploitation de pipe-line d'intérêt général (GL) (66)
Pipeline LE HAVRE-NANGIS dit pipeline de l'Ile de France (PLIF) - Ø : 500 mm Pipeline LE HAVRE-NANGIS dit pipeline de l'Ile de France (PLIF) - Ø : 500 mm
I1 - Construction et exploitation de pipe-line d'intérêt général (AS) (67)
Zone d'influence Zone d'influence
Zone des 5 mètres Zone des 5 mètres
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (AS) (68)
Poste de gaz Poste de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GS-) (69)
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (AL) (70)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GL-) (71)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AS) (72)
Poste Poste
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GS-) (73)
Poste Poste
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AL) (74)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GL-) (75)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I7 - Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d’hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle dans les formations naturelles (AS) (76)
Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé
T1 - Servitude relative aux voies ferrées (GL) (77)
Ligne SNCF Paris-Montparnasse/Brest (ligne 420 000) Ligne SNCF Paris-Montparnasse/Brest (ligne 420 000)
T1 - Servitude relative aux voies ferrées (AS) (78)
Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) (79)
Orientation d'Aménagement et de Programmation locale Orientation d'Aménagement et de Programmation locale
Orientation d'Aménagement et de Programmation d'articulation Orientation d'Aménagement et de Programmation d'articulation
Périmètre de 500 m autour des gares (81)
Emplacement réservé (Article L151-41 1°,2° et 3° du Code de l'Urbanisme) (82)
Implantation des constructions en recul par rapport à l'alignement (83)
Implantation des constructions en recul par rapport à l'alignement (84)
Bande constructible d'une épaisseur de 25 mètres (85)
Linéaire de préservation et de développement de la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme) (86)
Ilot commercial à préserver pour la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme) (87)
Ilot commercial à préserver pour la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme) Ilot commercial à préserver pour la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme)
Ilot commercial strict à préserver pour la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme) Ilot commercial strict à préserver pour la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme)
Secteur de mixité sociale (Article L 151-15 du Code de l'Urbanisme) (89)
Secteur de règle de stationnement spécifique pour les commerces (90)
Œuvre d'art (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (92)
Elément de construction ou bâtiment remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (93)
Mur remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (94)
Ensemble urbain remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (95)
Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à mettre en valeur (Article L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme) (96)
Arbre ou groupement d'arbres (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (97)
Alignement d'arbres (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (98)
Espace paysager à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (99)
Espace paysager modulé, cœur d'îlot et fond de parcelle protégés (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (100)
Jardins familiaux ou collectifs à protéger et à conforter (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (101)
Mare à protéger ou à mettre en valeur (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (102)
Zones humides à protéger (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (103)
Zones Agricoles ou Naturelles (105)
A : zone agricole A : zone agricole
N : zone naturelle N : zone naturelle
Zones Urbanisées ou à Urbaniser (106)
AU : zone à urbaniser AU : zone à urbaniser
U : zone urbanisée U : zone urbanisée
Zones à Urbaniser (-) (107)
AU : zone à urbaniser stricte AU : zone à urbaniser stricte
Zones (-) (108)
limite zone limite zone