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Legend (PROSPECTIVE_TERRITORIALE/PROSP_PLU_COIGNIERES)

Zones Agricole et Naturelle (124)
A A
N N
Zone Urbaine (125)
AU AU
U U
OAP (141)
Orientations d'aménagement et de programmation (L.151-6 du CU) Orientations d'aménagement et de programmation (L.151-6 du CU)
Protection du patrimoine bâti (L) (134)
Murs et murets à protéger (L.151-19 du CU) Murs et murets à protéger (L.151-19 du CU)
Protection du patrimoine bâti (S) (135)
Elément de patrimoine bâti à protéger (L.151-19 du CU) Elément de patrimoine bâti à protéger (L.151-19 du CU)
Arbres protégés (126)
Arbre remarquable (L.151-23 du CU) Arbre remarquable (L.151-23 du CU)
Haie et alignement d'arbres (127)
Alignement d'arbres et haies à protéger (L.151-19 du CU) Alignement d'arbres et haies à protéger (L.151-19 du CU)
EBC (128)
Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à mettre en valeur (Article L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme) Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à mettre en valeur (Article L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme)
Espace paysager à protéger (129)
Espace paysager à protéger (L.151-19 du CU) Espace paysager à protéger (L.151-19 du CU)
Mare à protéger (130)
Sources ou mares à protéger (L.151-23 du CU) Sources ou mares à protéger (L.151-23 du CU)
Bande non constructible (131)
Bande non constructible de 10 m le long de la Mauldre, de ses affluents et du Ru du Pommeret (L.151-23 du CU) Bande non constructible de 10 m le long de la Mauldre, de ses affluents et du Ru du Pommeret (L.151-23 du CU)
Limite de la lisière des massifs boisés de plus de 100 ha (132)
Lisière forestière des massifs forestiers de plus de 100 hectares (L.151-23 du CU) Lisière forestière des massifs forestiers de plus de 100 hectares (L.151-23 du CU)
Zones humides (133)
Zones humides avérées - Classe A (L.151-23 du CU) Zones humides avérées - Classe A (L.151-23 du CU)
Zones humides probables - Classe B Zones humides probables - Classe B
Changement de destination autorisé sur un bâtiment en zone A ou N (136)
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destintion (L.151-11 du CU) Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destintion (L.151-11 du CU)
Voies de circulation à conserver (137)
Cheminements et voies à conserver (L.151-38 du CU) Cheminements et voies à conserver (L.151-38 du CU)
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement (138)
Périmètre de 500 m autour des gares Périmètre de 500 m autour des gares
Emplacement réservé (139)
Emplacement réservé (L.151-41 du CU) Emplacement réservé (L.151-41 du CU)
Diversité commerciale (140)
Périmètre d'application du linéaire commercial (L.151-16 du CU) Périmètre d'application du linéaire commercial (L.151-16 du CU)
Droit de Préemption Urbain (102)
DPU (Droit de Préemption Urbain) DPU (Droit de Préemption Urbain)
DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé) DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé)
Zone d'Améngament Différé (103)
Limite de ZAD Limite de ZAD
Droit de préemption commercial (104)
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Taxe d'aménagement (105)
Secteur concerné par la taxe d'aménagement Secteur concerné par la taxe d'aménagement
Périmètre d'étude (106)
Périmètre de sursis à statuer Périmètre de sursis à statuer
Risque de retrait-gonflement des sols argileux (107)
Exposition au retrait-gonflement des argiles forte Exposition au retrait-gonflement des argiles forte
Exposition au retrait-gonflement des argiles moyenne Exposition au retrait-gonflement des argiles moyenne
Secteurs d'informations sur les sols (108)
Secteurs d'informations sur les sols Secteurs d'informations sur les sols
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (110)
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 2 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 2
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4
Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 3
Secteurs affecté par le bruit (109)
Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
Lutte contre le saturnisme (111)
Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
Règlement local de publicité intercommunal (112)
ZP1 : Secteur principalement d'Habitat ZP1 : Secteur principalement d'Habitat
ZP2 : Secteur principalement d'Activités ZP2 : Secteur principalement d'Activités
ZP3 : Domaine ferroviaire ZP3 : Domaine ferroviaire
Ouvrages eaux pluviales gérés par SQY (113)
Poste de relèvement Poste de relèvement
Collecteurs eaux pluviales gérés par SQY (114)
Collecteur Collecteur
Fossé (115)
Axe fossé Axe fossé
Bassins de rétention (116)
Bassin permanent en eau géré par SQY Bassin permanent en eau géré par SQY
Bassins non gérés par SQY Bassins non gérés par SQY
Bassins versants (117)
Mauldre Mauldre
Orge et Yvette Orge et Yvette
SMAGER SMAGER
Zonage des eaux pluviales (119)
SAGE de la Mauldre,1 L/s/ha - 70mm en 12h SAGE de la Mauldre,1 L/s/ha - 70mm en 12h
Ouvrage eaux usées géré par SQY (120)
Déversoir d'orage Déversoir d'orage
Poste de refoulement Poste de refoulement
Collecteur eaux usées gérés par SQY (121)
Collecteur Collecteur
Bassin de collecte eaux usées (122)
STEP Maurepas STEP Maurepas
Zonage eaux usées (123)
Assainissement collectif Assainissement collectif
Assainissement non collectif Assainissement non collectif
A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (AS) (52)
Zone de protection Zone de protection
AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits (AS) (53)
Périmètre de protection monument classé Périmètre de protection monument classé
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés (GS) (55)
Site inscrit Site inscrit
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés (AS) (56)
Site inscrit Site inscrit
AS1 - Servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection autour des captages d’eaux destinées à l’alimentation en eau potable et des sources minérales naturelles (144)
NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude
I1- Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques et de certaines canalisations de distribution de gaz (143)
NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GS) (58)
Poste de gaz Poste de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (AS) (59)
Poste de gaz Poste de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GL) (60)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (AL) (61)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GS) (63)
Poste Poste
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AS) (64)
Poste Poste
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GL) (65)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AL) (66)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I7 - Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d’hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle dans les formations naturelles (AS) (67)
Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé
PM1 - Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers (GS) (69)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
PM1 - Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers (AS) (70)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
PM3 - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) - (GS) (72)
Dépôt pétrolier de la Sté Raffinerie du Midi Dépôt pétrolier de la Sté Raffinerie du Midi
PM3 - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) - (AS) (73)
Enveloppe des zonages réglementaires Enveloppe des zonages réglementaires
T1 - Servitude relative aux voies ferrées (GL) (75)
Ligne SNCF Paris-Montparnasse/Brest (ligne 420 000) Ligne SNCF Paris-Montparnasse/Brest (ligne 420 000)
T1 - Servitude relative aux voies ferrées (AS) (76)
Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer
T7 - Servitudes aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières (AS) (142)
NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude