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Legend (PROSPECTIVE_TERRITORIALE/PROSP_PLU_CO_grand_public)

Annexes sanitaires - zonage des eaux usées (0)
Zonage EU : assainissement collectif Zonage EU : assainissement collectif
Zonage EU : assainissement non collectif Zonage EU : assainissement non collectif
Réseau d'assainissement eaux usées (2)
Collecteurs EU (structurants) gérés par SQY Collecteurs EU (structurants) gérés par SQY
Collecteurs EU gérés par SQY Collecteurs EU gérés par SQY
Bassins de collecte eaux usées (3)
MAUREPAS MAUREPAS
ASSAINISSEMENT AUTONOME ASSAINISSEMENT AUTONOME
Annexes sanitaires - zonage des eaux pluviales (4)
SAGE de la Mauldre SAGE de la Mauldre
SAGE Orge et Yvette SAGE Orge et Yvette
Ouvrages eaux pluviales gérés par SQY (6)
Poste de relèvement Poste de relèvement
Réseau (7)
Collecteurs EP gérés par SQY Collecteurs EP gérés par SQY
Réseau complémentaire (8)
Fossé Fossé
Rigole du lit de rivière Rigole du lit de rivière
Bassins de rétention (9)
Bassins permanents en eau gérés par SQY Bassins permanents en eau gérés par SQY
Bassins secs Bassins secs
Autres étangs et bassins Autres étangs et bassins
Bassins versants (10)
Bassin versant Mauldre et Vaucouleurs Bassin versant Mauldre et Vaucouleurs
Bassin versant Orge-Yvette Bassin versant Orge-Yvette
Annexes sanitaires - eau potable (11)
Diamètre de 225 à 400 mm Diamètre de 225 à 400 mm
Diamètre de 125 à 200 mm Diamètre de 125 à 200 mm
Diamètre 63 à 100 mm Diamètre 63 à 100 mm
Diamètre de 50 à 60 mm Diamètre de 50 à 60 mm
Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile (13)
Secteurs d'informations sur les sols (SIS) (14)
Périmètre de sursis à statuer (15)
Zone d'obligation du permis de démolir (16)
Règlement local de publicité intercommunal (80)
ZP1 : Secteur principalement d'Habitat ZP1 : Secteur principalement d'Habitat
ZP2 : Secteur principalement d'Activités ZP2 : Secteur principalement d'Activités
ZP3 : Domaine ferroviaire ZP3 : Domaine ferroviaire
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (20)
Infrastructure de transport bruyante de catégorie 2 Infrastructure de transport bruyante de catégorie 2
Infrastructure de transport bruyante de catégorie 3 Infrastructure de transport bruyante de catégorie 3
Infrastructure de transport bruyante de catégorie 4 Infrastructure de transport bruyante de catégorie 4
Secteurs affecté par le bruit (21)
Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres (indicatif) Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres (indicatif)
Zone d'Améngament Concerté (23)
Limite de ZAC Limite de ZAC
Taxe d'aménagement (24)
Secteur concerné par la taxe d'aménagement Secteur concerné par la taxe d'aménagement
Zone d'Améngament Différé (26)
Limite de ZAD Limite de ZAD
Droit de Préemption Urbain (79)
DPU (Droit de Préemption Urbain) DPU (Droit de Préemption Urbain)
DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé) DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé)
Droit de préemption commercial (81)
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Cartographie des secteurs de zones humides (28)
Zones humides effectives à enjeu pour l'application du règlement (été 2011) Zones humides effectives à enjeu pour l'application du règlement (été 2011)
Zones humides probables (classe 3 DRIEE) Zones humides probables (classe 3 DRIEE)
Lisière de 50m du massif boisé de plus de 100 ha (29)
Massif boisé de plus de 100 ha Massif boisé de plus de 100 ha
Lisière de 50m du massif boisé de plus de 100 ha Lisière de 50m du massif boisé de plus de 100 ha
Risque de retrait-gonflement des sols argileux (30)
Non représenté Non représenté
Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristisque (32)
ZNIEFF 1 ZNIEFF 1
ZNIEFF 2 ZNIEFF 2
A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (AS) (34)
Zone de protection Zone de protection
AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits (AS) (35)
Périmètre de protection monument classé Périmètre de protection monument classé
Périmètre de protection monument inscrit Périmètre de protection monument inscrit
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés (GS -) (36)
Site inscrit Site inscrit
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés (AS) (37)
Site inscrit Site inscrit
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GS -) (38)
Poste de gaz Poste de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (AS) (39)
Poste de gaz Poste de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GL -) (40)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (AL) (41)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GS -) (42)
Poste Poste
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AS) (43)
Poste Poste
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GL -) (44)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AL) (45)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I7 - Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d’hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle dans les formations naturelles (AS) (46)
Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé
PM1 - Plan de prévention des risques miniers (GS -) (47)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
PM1 - Plan de prévention des risques miniers (AS) (48)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
Dépôt pétrolier de la Sté Raffinerie du Midi - (GS) (50)
Enveloppe des zonages réglementaires - (AS) (51)
Ligne SNCF Paris-Montparnasse/Brest (ligne 420 000) - (GL) (53)
Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer - (AS) (54)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (55)
OAP n°1 "Trame écologique et cheminements doux" OAP n°1 "Trame écologique et cheminements doux"
OAP n°2 "Secteur Gare" OAP n°2 "Secteur Gare"
Périmètre de 500 m autour des gares (57)
Emplacement réservé (Article L151-41 1°,2° et 3° du Code de l'Urbanisme) (58)
Bande non constructible de 10 m le long de la Mauldre et de ses affluents (59)
Limite entre la bande constructible principale et la bande constructible limitée (60)
Située à 20 m de l'alignement Située à 20 m de l'alignement
Située à 25 m de l'alignement Située à 25 m de l'alignement
Foncier en appui de la RN10 pour l'application de l'article U2.4 (61)
Risque industriel lié à la société AIR Products (62)
Elément de construction ou bâtiment remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (64)
Mur remarquable à protéger (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (65)
Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à mettre en valeur (Article L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme) (66)
Alignement d'arbres à protéger (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (67)
Espace paysager à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (68)
Mare à protéger ou à mettre en valeur (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (69)
Zones Agricole et Naturelle (71)
A : zone agricole A : zone agricole
N : zone naturel N : zone naturel
Zone Urbanisée (72)
U : zone urbanisée U : zone urbanisée
Zone à Urbaniser stricte (73)
AU : zone à urbaniser AU : zone à urbaniser
Zones (-) (74)
limite de zone limite de zone