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Legend (PROSPECTIVE_TERRITORIALE/PROSP_PLU_MA_grand_public)

Ouvrages eaux usées gérés par SQY (2)
Station d'épuration Station d'épuration
Poste de refoulement Poste de refoulement
Réseau d'assainissement eaux usées (3)
Collecteurs EU gérés par SQY Collecteurs EU gérés par SQY
Bassins de collecte eaux usées (4)
ELANCOURT ELANCOURT
MAUREPAS MAUREPAS
VILLIERS SAINT FREDERIC VILLIERS SAINT FREDERIC
ASSAINISSEMENT AUTONOME ASSAINISSEMENT AUTONOME
Ouvrages eaux pluviales gérés par SQY (7)
Poste de relèvement Poste de relèvement
Réseau (8)
Collecteurs EP gérés par SQY Collecteurs EP gérés par SQY
Bassins de rétention (9)
Bassins secs gérés par SQY Bassins secs gérés par SQY
Bassin enterré géré par SQY Bassin enterré géré par SQY
Autres étangs et bassins Autres étangs et bassins
Bassins versants (10)
Bassin versant Mauldre Bassin versant Mauldre
Bassin versant SMAGER Bassin versant SMAGER
Bassin versant Yvette Bassin versant Yvette
Lieux de stockage d'eau potable (13)
Réservoir Le Bout des Clos Réservoir Le Bout des Clos
Réseau d'eau potable (14)
Diamètre 500 mm Diamètre 500 mm
Diamètre de 250 à 400 mm Diamètre de 250 à 400 mm
Diamètre de 150 à 200 mm Diamètre de 150 à 200 mm
Diamètre de 63 à 100mm Diamètre de 63 à 100mm
Diamètre de 50 à 60 mm Diamètre de 50 à 60 mm
Périmètre d'étude (18)
Périmètre de prise en considération et de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 3° du Code de l'Urbanisme Périmètre de prise en considération et de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 3° du Code de l'Urbanisme
Lutte contre le saturnisme (96)
Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
Règlement local de publicité intercommunal (101)
ZP1 : Secteur principalement d'Habitat ZP1 : Secteur principalement d'Habitat
ZP2 : Secteur principalement d'Activités ZP2 : Secteur principalement d'Activités
Risque technologique (99)
Risques technologiques : très graves (groupe ii) surpression 200 mbar Risques technologiques : très graves (groupe ii) surpression 200 mbar
Risques technologiques : graves (groupe ii) surpression 140 mbar Risques technologiques : graves (groupe ii) surpression 140 mbar
Risques technologiques : significatifs (groupe ii) surpression 50 mbar Risques technologiques : significatifs (groupe ii) surpression 50 mbar
Risques technologiques : indirects (groupe ii) surpression 20 mbar Risques technologiques : indirects (groupe ii) surpression 20 mbar
Risques technologiques : graves (groupe i) Risques technologiques : graves (groupe i)
Risques technologiques : significatifs (groupe i) Risques technologiques : significatifs (groupe i)
Risques technologiques : indirects (groupe i) surpression 20 mbar Risques technologiques : indirects (groupe i) surpression 20 mbar
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (86)
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 1 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 1
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4
Secteurs affecté par le bruit (87)
Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
Taxe d'aménagement (16)
Secteur concerné par la taxe d'aménagement Secteur concerné par la taxe d'aménagement
Secteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement Secteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement
Lotissement (17)
ZA Maurepas-Coignières ZA Maurepas-Coignières
Zone d'Améngament Différé (80)
Limite de ZAD Limite de ZAD
Droit de Préemption Urbain (79)
DPU (Droit de Préemption Urbain) DPU (Droit de Préemption Urbain)
DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé) DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé)
Espaces Naturels Sensibles (67)
Espaces Naturels Sensibles Espaces Naturels Sensibles
Cartographie des secteurs de probabilité de zones humides établie par le CO.BA.H.M.A. (2011) (29)
Espace en eau et zone humide effective mais non identifiée à enjeux pour l’application du règlement (Classe 2 et 5 DRIEE : la méthode de délimitation diffère de celle de l’arrêté) Espace en eau et zone humide effective mais non identifiée à enjeux pour l’application du règlement (Classe 2 et 5 DRIEE : la méthode de délimitation diffère de celle de l’arrêté)
Zone humide probable (Classe 3 DRIEE : les informations existantes laissent présager une forte probabilité de présence d’une zone humide, qui reste à vérifier et dont les limites sont à préciser) Zone humide probable (Classe 3 DRIEE : les informations existantes laissent présager une forte probabilité de présence d’une zone humide, qui reste à vérifier et dont les limites sont à préciser)
Lisière (27)
Lisière massif forestier de plus de 100 ha Lisière massif forestier de plus de 100 ha
Zones inconstructibles (bande des 50 mètres) (28)
Zone inconstructible Zone inconstructible
Site urbain constitué (SUC) Site urbain constitué (SUC)
Risque de retrait-gonflement des sols argileux (30)
Non repésenté Non repésenté
générateur (32)
La Mauldre et ses affluents (ru de Maurepas et ru de la Courance) La Mauldre et ses affluents (ru de Maurepas et ru de la Courance)
assiette (33)
Zone de protection Zone de protection
générateur (34)
Monument historique inscrit (Donjon) Monument historique inscrit (Donjon)
assiette (35)
Périmètre de protection monument inscrit Périmètre de protection monument inscrit
générateur (36)
Pipeline LE HAVRE-NANGIS dit pipeline de l'Ile de France (PLIF) - Ø : 500 mm Pipeline LE HAVRE-NANGIS dit pipeline de l'Ile de France (PLIF) - Ø : 500 mm
assiette (37)
Zone d'influence Zone d'influence
Zone des 5 mètres Zone des 5 mètres
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GS-) (38)
Poste de gaz Poste de gaz
assiette surfacique (39)
Poste de gaz Poste de gaz
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (GL-) (40)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
assiette linéaire (41)
Canalisation de transport de gaz Canalisation de transport de gaz
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (GL-) (42)
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I4 - Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (AL) (43)
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
I7 - Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d’hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle dans les formations naturelles (AS) (44)
Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé
PT1 - Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques (AS) (45)
Zone de protection (rayon de 3000 m) Zone de protection (rayon de 3000 m)
Linéaire de préservation et de développement de la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme) (47)
Périmètre de 500 m autour des gares (48)
Emplacement réservé (Article L151-41 1°,2° et 3° du Code de l'Urbanisme) (49)
Périmètre de constructibilité limitée (Article L151-41 5° du Code de l'Urbanisme) (50)
Secteur de mixité sociale (Article L 151-15 du Code de l'Urbanisme) (51)
Arbre ou groupement d'arbres (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (53)
Alignement d'arbres (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (54)
Mur remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (55)
Elément de construction ou bâtiment remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (56)
Ensemble urbain remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) (57)
Espace boisé classé à conserver, à protéger ou à mettre en valeur (Article L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme) (58)
Espace paysager à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (59)
Mare à protéger ou à mettre en valeur (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (60)
Zones humides à protéger (Article L151-23 du Code de l'Urbanisme) (61)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (62)
Trame verte et bleue Trame verte et bleue
Préservation du Village Préservation du Village
Valorisation du Centre-Ville Valorisation du Centre-Ville
Revitalisation de Pariwest Revitalisation de Pariwest
Marnière Marnière
Zones Agricoles ou Naturelles (64)
A : zone agricole A : zone agricole
N : zone naturelle N : zone naturelle
Zones Urbanisées (65)
U : zone urbanisée U : zone urbanisée
Zones (-) (66)
limite zone limite zone