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Legend (PROSPECTIVE_TERRITORIALE/PROSP_PLU_PLAISIR)

Orientation d'Aménagement et de Programmation (1)
OAP Thématiques OAP Thématiques
OAP sectorielles OAP sectorielles
Zones Agricole et Naturelle (2)
A A
N N
Zone Urbaine (3)
AU AU
U U
Protection du patrimoine bâti (Prescription_P) (5)
Oeuvre d'art Oeuvre d'art
Protection du patrimoine bâti (Prescription_L) (6)
Mur remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) Mur remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Protection du patrimoine bâti (Prescription_S) (7)
Elément de construction ou bâtiment remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) Elément de construction ou bâtiment remarquable (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Espace boisé classé (9)
Espace Boisé Classé au titre de l'article L113-1 du Code de l'Urbanisme Espace Boisé Classé au titre de l'article L113-1 du Code de l'Urbanisme
Espace paysager à protéger (10)
Espace paysager modulé, coeur d'îlot et fond de parcelle protégés (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme) Espace paysager modulé, coeur d'îlot et fond de parcelle protégés (Article L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Zones humides (11)
Enveloppes d'alerte zones humides Classe A Enveloppes d'alerte zones humides Classe A
Limite de la lisière des massifs boisés de plus de 100 ha (12)
Massif forestier de plus de 100 ha Massif forestier de plus de 100 ha
Bande de 50m en lisière d'un massif boisé de plus de 100 ha - Zone inconstructible Bande de 50m en lisière d'un massif boisé de plus de 100 ha - Zone inconstructible
Bande de 50m en lisière d'un massif boisé de plus de 100 ha - SUC Bande de 50m en lisière d'un massif boisé de plus de 100 ha - SUC
Diversité commerciale (14)
Linéaire de préservation et de développement de la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme) Linéaire de préservation et de développement de la diversité commerciale (Article L151-16 du Code de l'Urbanisme)
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement (15)
Périmètre de 500 m autour des gares Périmètre de 500 m autour des gares
PAPAG (16)
Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (Article L151-41 5°du Code de l'Urbanisme) Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global (Article L151-41 5°du Code de l'Urbanisme)
Emplacement réservé (17)
Emplacement réservé (Article L151-41 1°,2° et 3° du Code de l'Urbanisme) Emplacement réservé (Article L151-41 1°,2° et 3° du Code de l'Urbanisme)
Ancien site industriel (18)
Ancien site industriel Ancien site industriel
Secteur de mixité sociale (19)
Secteur de mixité sociale (Article L 151-15 du Code de l'Urbanisme) Secteur de mixité sociale (Article L 151-15 du Code de l'Urbanisme)
Zone d'Aménagement Différé (22)
Zone d'aménagement différé Centre bourg Zone d'aménagement différé Centre bourg
Droit de Préemption Urbain (23)
DPU (Droit de Préemption Urbain) DPU (Droit de Préemption Urbain)
DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé) DPUR (Droit de Préemption Urbain Renforcé)
Zone d'Aménagement Concerté (24)
ZAC Sainte-Apolline 2 ZAC Sainte-Apolline 2
Taxe d'aménagement (25)
Secteur concerné par la taxe d'aménagement Secteur concerné par la taxe d'aménagement
Secteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement Secteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement
Périmètre d'étude (26)
Périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme Périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
Risque de retrait-gonflement des sols argileux (28)
Exposition au retrait-gonflement des argiles faible Exposition au retrait-gonflement des argiles faible
Exposition au retrait-gonflement des argiles moyenne Exposition au retrait-gonflement des argiles moyenne
Exposition au retrait-gonflement des argiles forte Exposition au retrait-gonflement des argiles forte
Cartographie des secteurs de probabilité de zones humides (29)
Enveloppes d'alerte zones humides Classe A Enveloppes d'alerte zones humides Classe A
Enveloppes d'alerte zones humides Classe B Enveloppes d'alerte zones humides Classe B
Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristisque (30)
ZNIEFF de type 2 : Forêt de Bois d'Arcy ZNIEFF de type 2 : Forêt de Bois d'Arcy
Espaces Naturels Sensibles (31)
Espace naturel sensible Espace naturel sensible
Bois ou forêts relevant du régime forestier (32)
Fôret domaniale de Bois d'Arcy Fôret domaniale de Bois d'Arcy
Site archéologique (33)
Site archéologique Site archéologique
Infrastructure de transport terrestre (35)
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 1 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 1
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 2 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 2
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 3
Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4 Infrastructure de transport terrestre (voie routière) de type 4
 Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 3 Infrastructure de transport terrestre (voie ferrée) de type 3
Secteurs affecté par le bruit (36)
Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres Secteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
Plan d'exposition au bruit des aéronefs (37)
Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chavenay Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chavenay
Lutte contre le saturnisme (38)
Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile Zone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
Arrêté d'insalubrité (39)
Arrêté d'insalubrité Arrêté d'insalubrité
Règlement local de publicité intercommunal (40)
ZP1 : Secteur principalement d'Habitat ZP1 : Secteur principalement d'Habitat
ZP2 : Secteur principalement d'Activités ZP2 : Secteur principalement d'Activités
ZP3 : Domaine ferroviaire ZP3 : Domaine ferroviaire
Ouvrages eaux pluviales gérés par SQY (43)
CHAMBRE A SABLE CHAMBRE A SABLE
DECANTEUR DECANTEUR
DESHUILEUR DESHUILEUR
DEGRILLEUR DEGRILLEUR
POSTE DE RELEVEMENT POSTE DE RELEVEMENT
SEPARATEUR A HYDROCARBURES SEPARATEUR A HYDROCARBURES
Collecteurs eaux pluviales gérés par SQY (44)
Collecteur Collecteur
Fossé (45)
Axe fossé Axe fossé
Bassins de rétention (46)
Bassin permanent en eau géré par SQY Bassin permanent en eau géré par SQY
Bassin sec géré par SQY Bassin sec géré par SQY
Bassin enterré géré par SQY Bassin enterré géré par SQY
Bassins de rétention non gérés par la CASQY (47)
Bassins non gérés par SQY Bassins non gérés par SQY
Bassins versants (48)
Mauldre Mauldre
Zonage des eaux pluviales - SAGE (49)
MAULDRE,Limitation du rejet à 1l/s/ha pour une pluie de 70 mm en 12 heures pour les réaménagements ou de nouveaux aménagements et 56 mm en 12 heures pour la totalité du terrain MAULDRE,Limitation du rejet à 1l/s/ha pour une pluie de 70 mm en 12 heures pour les réaménagements ou de nouveaux aménagements et 56 mm en 12 heures pour la totalité du terrain
MAULDRE,1 L/s/ha - 56mm en 12h MAULDRE,1 L/s/ha - 56mm en 12h
Ouvrage eaux usées géré par SQY (51)
Poste de relèvement Poste de relèvement
Collecteur eaux usées (52)
Gestionnaire SQY Gestionnaire SQY
Bassin de collecte eaux usées (53)
STEP d'Élancourt STEP d'Élancourt
STEP de Val des Églantiers STEP de Val des Églantiers
Zonage des eaux usées (54)
Assainissement collectif Assainissement collectif
Assainissement non collectif Assainissement non collectif
A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (56)
NON REPRESENTE - Tous cours d'eau des Yvelines NON REPRESENTE - Tous cours d'eau des Yvelines
A5 - Servitudes pour l’établissement de canalisations publiques d’eau ou d’assainissement (57)
NON REPRESENTE - Adduction d'eau potable n° 2 dite de Sainte-Apolline (800 mm) NON REPRESENTE - Adduction d'eau potable n° 2 dite de Sainte-Apolline (800 mm)
NON REPRESENTE - Conduites d'eau potable (diamètres 250 mm et 700 mm) NON REPRESENTE - Conduites d'eau potable (diamètres 250 mm et 700 mm)
NON REPRESENTE - Conduite d'eau potable (diamètre 400 mm) NON REPRESENTE - Conduite d'eau potable (diamètre 400 mm)
AC1 - Monuments historiques (GS) (59)
Classé : Château de Plaisir (parc et bâtiments) Classé : Château de Plaisir (parc et bâtiments)
Inscrit : Eglise Saint Pierre Inscrit : Eglise Saint Pierre
AC1 - Périmètre des abords (AS) (60)
Classé : Château de Plaisir (parc et bâtiments) Classé : Château de Plaisir (parc et bâtiments)
Inscrit : Eglise Saint Pierre Inscrit : Eglise Saint Pierre
AC2 - Sites inscrits et classés (GS) (62)
Domaine du château de Plaisir,Classé Domaine du château de Plaisir,Classé
Château de Plaisir,Inscrit Château de Plaisir,Inscrit
AC2 - Sites inscrits et classés (AS) (63)
Domaine du château de Plaisir - Site classé Domaine du château de Plaisir - Site classé
Château de Plaisir - Site inscrit Château de Plaisir - Site inscrit
AS1 - Protection des eaux (GS) (65)
NON REPRESENTE : Aqueduc de l'Avre NON REPRESENTE : Aqueduc de l'Avre
AS1 - Protection des eaux (AS) (66)
Périmètre de protection immédiate Périmètre de protection immédiate
Périmètre de protection rapprochée Périmètre de protection rapprochée
Périmètre de protection éloignée Périmètre de protection éloignée
EL11 - Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération (67)
NON REPRESENTE - Déviation de la RD11 NON REPRESENTE - Déviation de la RD11
NON REPRESENTE - Déviation de la RD30 (branche nord) NON REPRESENTE - Déviation de la RD30 (branche nord)
NON REPRESENTE - Déviation de la RD98 NON REPRESENTE - Déviation de la RD98
NON REPRESENTE - Déviation de la RN12/RD983 NON REPRESENTE - Déviation de la RN12/RD983
I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques et de certaines canalisations de distribution de gaz (68)
NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude
I3 - Servitude relative au transport de gaz naturel (69)
NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude NON REPRESENTE - cf. documents transmis par le gestionnaire de la servitude
I4 - Poste électrique (GS) (71)
Poste de la Vérinnerie, 225 KV Poste de la Vérinnerie, 225 KV
I4 - Ligne électrique (GL) (72)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterrain Ligne électrique souterrain
I4 - Ligne électrique (AS) (73)
Zone de protection Zone de protection
I6 - Zone de protection (AS) (75)
NON REPRESENTE - Permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis d'exploitation de l'Orme » (Yvelines) NON REPRESENTE - Permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis d'exploitation de l'Orme » (Yvelines)
I6 - Zone bénéficiaire (GS) (76)
NON REPRESENTE - Permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis d'exploitation de l'Orme » (Yvelines) NON REPRESENTE - Permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis d'exploitation de l'Orme » (Yvelines)
I7 - Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d’hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle dans les formations naturelles (AS) (77)
Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé Stockage de Beynes de gaz naturel et de gaz manufacturé
PM1 - Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers (GS) (79)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
NON REPRESENTE - Inondation (PPRNP) - Rû du Maldroit (affluent de la Mauldre) NON REPRESENTE - Inondation (PPRNP) - Rû du Maldroit (affluent de la Mauldre)
PM1 - Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers (AS) (80)
Mouvement de terrain (PPRM) Mouvement de terrain (PPRM)
NON REPRESENTE - Inondation (PPRNP) - Rû du Maldroit (affluent de la Mauldre) NON REPRESENTE - Inondation (PPRNP) - Rû du Maldroit (affluent de la Mauldre)
PM2 - Installation classées (GS) (82)
Société WOREX Société WOREX
PM2 - Installation classées (AS) (83)
Zone de protection Zone de protection
PT3 - Servitudes attachées aux réseaux de télécommunication (84)
NON REPRESENTE - Câble n° F78U04 TRAPPES - SAINT GERMAIN CDMT NON REPRESENTE - Câble n° F78U04 TRAPPES - SAINT GERMAIN CDMT
NON REPRESENTE - Câble n° RU78993 SAINT GERMAIN EN LAYE - TRAPPES NON REPRESENTE - Câble n° RU78993 SAINT GERMAIN EN LAYE - TRAPPES
T1 - Voies ferrées (GL) (86)
Ligne SNCF Saint-Cyr-l'Ecole/Surdon (Paris-Granville) Ligne SNCF Saint-Cyr-l'Ecole/Surdon (Paris-Granville)
T1 - Voies ferrées (AS) (87)
Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer Emprises ferroviaires en bordure desquelles peuvent s'appliquer les servitudes relatives au chemin de fer
T4 - Servitude aéronautique de balisage (88)
Balisage Balisage
T5 - Servitude aéronautique de dégagement (89)
Zone maximale de dégagement Zone maximale de dégagement
T7 - Servitudes aériennes à l'extérieur des zones de dégagement (90)
Zone de protection Zone de protection